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Hac ex causa conlaticia stipe Valerius humatur ille Publicola et subsidiis amicorum mariti inops cum liberis uxor alitur Reguli et dotatur ex aerario filia Scipionis, cum nobilitas florem adultae virginis diuturnum absentia pauperis erubesceret patris.






Localisation
2 Place Charles de Gaulle Limeil-Brévannes (ouverture dans un nouvel onglet)
À la découverte de la mairie
Question-réponse
Comment créer ou modifier une entité ne relevant pas des formalités d’entreprises ?
Vérifié le 02/01/2023 – Service Public / Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)
Vous souhaitez créer ou modifier une entité qui ne relève pas des formalités d’entreprises (syndicat de copropriété, association syndicale libre, organisme professionnel, fonds de dotation, fiducie, coopérative scolaire,…) ? Une démarche auprès d’un seul organisme simplifie vos formalités.
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Vous êtes ou souhaitez réaliser une formalité pour le compte d’un ou d’une :
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Vous réalisez votre formalité uniquement en ligne.
Vous devez utiliser le téléservice suivant à l’occasion de la création d’une association qui n’est pas immatriculée au RCS. Si l’association est immatriculée au RCS, la demande de numéro Siren / Siret a déjà été transmise à l’Insee.
Service en ligne
Inscription d’une association au répertoire Sirene -
- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège de l’association.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Vous devez transmettre le formulaire sur le site https://www.cfe.urssaf.fr (ou par mail ou courrier postal à l’Urssaf dont dépend le siège de l’association).
Service en ligne
Association employeur : demande de numéros Siren et Siret et déclaration de modification de situationOù s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Vous devez transmettre le formulaire auprès de l’INSEE Grand Est – SNTDA – Pôle Sirene Associations par mail (sireneasso@contact-insee.fr).
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège de l’association.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Vous devez transmettre le formulaire sur le site https://www.cfe.urssaf.fr (ou par mail ou courrier postal à l’Urssaf dont dépend le siège de l’association).
Service en ligne
Association employeur : demande de numéros Siren et Siret et déclaration de modification de situationOù s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 NE n°16277 et sa notice n°52380
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège du syndicat.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 NE n°16277 et sa notice n°52380
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal à l’Urssaf du lieu du siège du syndicat.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège de l’association.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal à l’Urssaf du lieu du siège de l’association.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 NE n°16277 et sa notice n°52380
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège du comité.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 NE n°16277 et sa notice n°52380
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal à l’Urssaf du lieu du siège du comité.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 NE n°16277 et sa notice n°52380
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège de l’organisme.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 NE n°16277 et sa notice n°52380
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal à l’Urssaf du lieu du siège de l’organisme.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 NE n°16277 et sa notice n°52380
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal à l’Urssaf du lieu du siège de l’organisme.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège de la fondation.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal à l’Urssaf du lieu du siège de la fondation.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège du fonds de dotation.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal à l’Urssaf du lieu du siège du fonds de dotation.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège de l’entité.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 Asso n°15909 et sa notice n°52275
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal à l’Urssaf du lieu du siège de l’entité.
Où s’adresser ?
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Vous êtes ou souhaitez réaliser une formalité pour le compte d’un ou d’une :
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Vous devez remplir ce formulaire :
Formulaire
F NE Déclaration relative à une autre entité de droit privé ne relevant pas des formalités des entreprisesCerfa n° 16276*01
Vous devez le transmettre au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège du représentant de l’assujetti unique.
Où s’adresser ?
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Vous devez remplir ce formulaire :
Formulaire
F NE Déclaration relative à une autre entité de droit privé ne relevant pas des formalités des entreprisesCerfa n° 16276*01
Vous devez le transmettre au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège de la fiducie.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 NE n°16277 et sa notice n°52380
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège de la paroisse.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 NE n°16277 et sa notice n°52380
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal à l’Urssaf du lieu du siège de la paroisse.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 NE n°16277 et sa notice n°52380
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal au service des impôts des entreprises de la DGFiP dont dépend le siège de l’entité.
Où s’adresser ?
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- Création de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M0 NE n°16277 et sa notice n°52380
- Modification de sa situation : vous devez utiliser le cerfa M2 NE n°16278 et sa notice n°52381
- Modification d’autres dirigeants : vous devez utiliser le cerfa M3 n°11683 et sa notice n°50786
- Radiation de l’entité : vous devez utiliser le cerfa M4 NE n°16279
Le formulaire est à transmettre par mail ou courrier postal à l’Urssaf du lieu du siège de l’entité.
Où s’adresser ?
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Rosa
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- Fonction 1
- Fonction 2
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Entrée libre
Renseignements auprès du service Petite Enfance
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Exemple de titre
- Une nouvelle interface adaptative, accessible facilement depuis votre smartphone pour une utilisation plus simple et plus fluide.
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- Poubelle
La vie, c’est comme une bicyclette, il faut avancer pour ne pas perdre l’équilibre.
Albert Einstein
| SAS | Nom | Prénom |
|---|---|---|
| 43 min | Simon | Mathilde |
| 50 min | Dupont | Marie |
| 1H |
Accès directs
Chiffres clés
50
agents
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10
Séniors
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Le calendrier des réalisations
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Lancement du projet
Mercredi 3 juin 2026
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Réunion de conception
Jeudi 4 juin 2026
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Atelier Arbo
Vendredi 5 juin 2026
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Exemple 1
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Exemple 2
Hac ex causa conlaticia stipe Valerius humatur ille Publicola et subsidiis amicorum mariti inops cum liberis uxor alitur Reguli et dotatur ex aerario filia Scipionis, cum nobilitas florem adultae virginis diuturnum absentia pauperis erubesceret patris.
Du lundi au jeudi de 8h30 à 12h
et de 13h30 à 17h30 (17h le vendredi)
Le samedi de 8h30 à 12h
Hôtel de Ville – CS 20001,
94456 Limeil-Brévannes Cedex